Mentions légales

Edition

Mairie de Senillé Saint-Sauveur
5 place de la Foucaudière, ST-SAUVEUR
86100 SENILLE ST-SAUVEUR
Tél. 05 49 23 03 77
Mél : mairie@senille-st-sauveur.fr
Responsable de la publication : Monsieur le Maire de Senillé St-Sauveur

Informations

La mairie de Senillé St-Sauveur décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de l'utilisation des informations de ce site Internet. Par conséquent, vous êtes entièrement responsable de l'utilisation que vous faites de ces informations.

Liens et renvois

Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites ainsi que des renvois à d'autres sources d'information. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. La mairie de Senillé St-Sauveur décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie ce site.

Droits de propriété intellectuelle

La mairie de Senillé St-Sauveur se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ce site Internet ainsi que sur les informations mises à disposition.

Conformément aux dispositions sur la protection des droits d'auteur, toute reproduction même partielle d'éléments graphiques, de la structure du site ou de contenu est strictement interdite sans autorisation préalable de l'éditeur.

Les demandes de reproductions et/ou d'exploitation au travers d'autres médias peuvent toutefois être formulées à l'aide du formulaire de contact ci-dessous.

Protection des données à caractère personnel

Les données reçues de votre part sont reprises dans les fichiers de la mairie de Senillé St-Sauveur et servent uniquement à répondre à la demande d'informations que vous avez introduite.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art.34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, merci d'utiliser le formulaire de contact ci-dessous.

Formulaire de contact

Mise à jour le mar. 17 mars 2020 à 11:22